Informations : indications, exclusions et facturation
CCAM III-3 A-6 / NGAP 18 B : une biopsie de cette liste peut être associée à une consultation, biopsie à 50 %. Avec un APC, ses conditions propres doivent aussi être remplies. Aucun code association CCAM dans ce cumul NGAP/CCAM.
À l'exclusion de : biopsie de la plaque aréolomamelonnaire (QEHA001)
(ZZLP025)
NGAP 18 B / CCAM III-3 A-6 (01/09/2026) : biopsie de la liste autorisée cumulable à 50 % avec une consultation ou un APC éligible. Les biopsies de l’ongle sont exclues de cette dérogation.
CCAM III-3 B (01/09/2026) : règle générale 100 % + 50 %. Le taux de 75 % exige deux actes de chirurgie sur des membres différents, le tronc et un membre, ou la tête et un membre. Tête + tronc ne suffit pas. Le code 5 exige des temps réellement discontinus et une justification médicale ou dans l’intérêt du patient au dossier.
Informations : indications, exclusions et facturation
CCAM I-4 : vérifier les indications et toutes les conditions de prise en charge avant de porter X. La correspondance avec un synonyme de recherche ne valide pas le remboursement.
Indication : antécédent personnel ou familial de mélanome, syndrome du naevus atypique, chez un patient à haut risque
Formation : spécifique à la dermatoscopie pour ce type de patient
Facturation : examen par dermatoscopie de l'ordre de 30 minutes
Fiche CCAM QZQP001 : examen de l’ordre de 30 minutes, patient à haut risque, formation spécifique à la dermatoscopie.
CCAM III-3 B : si une exérèse est réalisée plus tard dans la journée, à un temps réellement discontinu et pour un motif médical tracé, le code association 5 s’applique.
Informations : indications, exclusions et facturation
FSD : 45 € si le code, l’indication et les conditions sont réunis ; une fois au maximum par patient et par vingt-quatre heures pour un même praticien ou une même structure. En établissement, hors hospitalisation, il est facturé par l’établissement et ne se cumule pas avec une prestation d’hospitalisation (CCAM, annexe 4).
CCAM I-4 : vérifier les indications et toutes les conditions de prise en charge avant de porter X. La correspondance avec un synonyme de recherche ne valide pas le remboursement.
[F, P, S, U] — Indication : acte thérapeutique
Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
(ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010)
(Forfait Sécurité Dermatologie)
CCAM, annexe 4 : FSD de 45 € possible si l’indication et les conditions de l’acte sont réunies ; il n’entre pas dans le seuil de la participation pour acte lourd.
Informations : indications, exclusions et facturation
FSD : 45 € si le code, l’indication et les conditions sont réunis ; une fois au maximum par patient et par vingt-quatre heures pour un même praticien ou une même structure. En établissement, hors hospitalisation, il est facturé par l’établissement et ne se cumule pas avec une prestation d’hospitalisation (CCAM, annexe 4).
CCAM I-4 : vérifier les indications et toutes les conditions de prise en charge avant de porter X. La correspondance avec un synonyme de recherche ne valide pas le remboursement.
Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
(ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010)
(Forfait Sécurité Dermatologie)
CCAM, annexe 4 : FSD de 45 € possible si l’indication et les conditions de l’acte sont réunies ; il n’entre pas dans le seuil de la participation pour acte lourd.
CCAM III-3 B : après une dermatoscopie QZQP001, une exérèse à un autre moment de la journée peut relever du code 5 si la justification médicale figure au dossier.
Informations : indications, exclusions et facturation
FSD : 45 € si le code, l’indication et les conditions sont réunis ; une fois au maximum par patient et par vingt-quatre heures pour un même praticien ou une même structure. En établissement, hors hospitalisation, il est facturé par l’établissement et ne se cumule pas avec une prestation d’hospitalisation (CCAM, annexe 4).
CCAM I-4 : vérifier les indications et toutes les conditions de prise en charge avant de porter X. La correspondance avec un synonyme de recherche ne valide pas le remboursement.
[F, P, S, U] — Avec ou sans : résection de peau
Indication : acte thérapeutique
Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
(ZZHA001, ZZLP025)
(Forfait Sécurité Dermatologie)
CCAM, annexe 4 : FSD de 45 € possible si l’indication et les conditions de l’acte sont réunies ; il n’entre pas dans le seuil de la participation pour acte lourd.
Informations : indications, exclusions et facturation
CCAM I-8 : un acte intitulé « séance de » ne peut être facturé qu’une fois par vingt-quatre heures. Respecter aussi les limites de répétition propres au code.
CCAM I-4 : vérifier les indications et toutes les conditions de prise en charge avant de porter X. La correspondance avec un synonyme de recherche ne valide pas le remboursement.
Indication : acte thérapeutique
(ZZLP025)
Verrues, kératoses séborrhéiques, papillomes ou condylomes : choisir le code selon la localisation, le nombre de lésions et la technique réellement employée.
CCAM III-3 B (01/09/2026) : règle générale 100 % + 50 %. Le taux de 75 % exige deux actes de chirurgie sur des membres différents, le tronc et un membre, ou la tête et un membre. Tête + tronc ne suffit pas. Le code 5 exige des temps réellement discontinus et une justification médicale ou dans l’intérêt du patient au dossier.
Informations : indications, exclusions et facturation
CCAM I-8 : un acte intitulé « séance de » ne peut être facturé qu’une fois par vingt-quatre heures. Respecter aussi les limites de répétition propres au code.
CCAM I-4 : vérifier les indications et toutes les conditions de prise en charge avant de porter X. La correspondance avec un synonyme de recherche ne valide pas le remboursement.
Indication : acte thérapeutique
(ZZLP025)
Verrues, kératoses séborrhéiques, papillomes ou condylomes : choisir le code selon la localisation, le nombre de lésions et la technique réellement employée.
CCAM III-3 B (01/09/2026) : règle générale 100 % + 50 %. Le taux de 75 % exige deux actes de chirurgie sur des membres différents, le tronc et un membre, ou la tête et un membre. Tête + tronc ne suffit pas. Le code 5 exige des temps réellement discontinus et une justification médicale ou dans l’intérêt du patient au dossier.
Informations : indications, exclusions et facturation
CCAM I-8 : un acte intitulé « séance de » ne peut être facturé qu’une fois par vingt-quatre heures. Respecter aussi les limites de répétition propres au code.
CCAM I-4 : vérifier les indications et toutes les conditions de prise en charge avant de porter X. La correspondance avec un synonyme de recherche ne valide pas le remboursement.
Indication :acte thérapeutique
Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
(ZZLP025)
Verrues, kératoses séborrhéiques, papillomes ou condylomes : choisir le code selon la localisation, le nombre de lésions et la technique réellement employée.
CCAM III-3 B (01/09/2026) : règle générale 100 % + 50 %. Le taux de 75 % exige deux actes de chirurgie sur des membres différents, le tronc et un membre, ou la tête et un membre. Tête + tronc ne suffit pas. Le code 5 exige des temps réellement discontinus et une justification médicale ou dans l’intérêt du patient au dossier.
Informations : indications, exclusions et facturation
Ces biopsies ne figurent pas dans la liste des dix biopsies autorisant le cumul consultation + biopsie à 50 %. Ne pas extrapoler la dérogation à partir du seul mot « biopsie ».
À l'exclusion de : biopsie - de la tablette distale non adhérente - de la matrice unguéale au bistouri circulaire (QZHA002) - latérolongitudinale de l'appareil unguéal (QZHA004)
Informations : indications, exclusions et facturation
CCAM I-8 : un acte intitulé « séance de » ne peut être facturé qu’une fois par vingt-quatre heures. Respecter aussi les limites de répétition propres au code.
CCAM I-4 : acte soumis à accord préalable. Conserver la demande et sa date de réception ; le délai réglementaire court à partir du dossier complet.
Photothérapie : vérifier les notes de la subdivision et l’accord préalable. Les plafonds diffèrent entre du mycosis fongoïde et des états prémycosiques/parapsoriasiques de ceux du psoriasis étendu ; le plafond ne se déduit pas du seul code de séance.
À l'exclusion de : photothérapie du nouveau-né par rayons ultraviolets
Indication : acte thérapeutique
Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
Informations : indications, exclusions et facturation
CCAM I-8 : un acte intitulé « séance de » ne peut être facturé qu’une fois par vingt-quatre heures. Respecter aussi les limites de répétition propres au code.
CCAM I-4 : acte soumis à accord préalable. Conserver la demande et sa date de réception ; le délai réglementaire court à partir du dossier complet.
Photothérapie : vérifier les notes de la subdivision et l’accord préalable. Les plafonds diffèrent entre du mycosis fongoïde et des états prémycosiques/parapsoriasiques de ceux du psoriasis étendu ; le plafond ne se déduit pas du seul code de séance.
Indication : acte thérapeutique
Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
Informations : indications, exclusions et facturation
FSD : 45 € si le code, l’indication et les conditions sont réunis ; une fois au maximum par patient et par vingt-quatre heures pour un même praticien ou une même structure. En établissement, hors hospitalisation, il est facturé par l’établissement et ne se cumule pas avec une prestation d’hospitalisation (CCAM, annexe 4).
CCAM I-4 : vérifier les indications et toutes les conditions de prise en charge avant de porter X. La correspondance avec un synonyme de recherche ne valide pas le remboursement.
PDT : retenir la surface totale traitée et vérifier les indications du photosensibilisant. Le FSD éventuel reste soumis à ses conditions propres ; il ne se déclenche pas automatiquement.
Indication : carcinome cutané superficiel en cas de lésion cutanée étendue ou de lésions cutanées multiples, après confirmation diagnostique par biopsie, selon les indications retenues par l'AMM
(Forfait Sécurité Dermatologie)
CCAM, annexe 4 : FSD de 45 € possible si l’indication et les conditions de l’acte sont réunies ; il n’entre pas dans le seuil de la participation pour acte lourd.
Informations : indications, exclusions et facturation
CCAM I-10 / I-12 : ce libellé couvre déjà un ou deux côtés. La réalisation bilatérale ne justifie pas de facturer deux fois ce code.
CCAM I-4 : acte soumis à accord préalable. Conserver la demande et sa date de réception ; le délai réglementaire court à partir du dossier complet.
Indication : hyperhidrose axillaire sévère résistante aux traitements locaux et à l'origine d'un retentissement psychologique et social important, chez l’enfant de plus de 12 ans et chez l’adulte
Informations : indications, exclusions et facturation
CCAM I-8 : un acte intitulé « séance de » ne peut être facturé qu’une fois par vingt-quatre heures. Respecter aussi les limites de répétition propres au code.
Évacuation de kystes acnéiques et/ou de comédons, par micro-incisions
Tarif de l’acteNon pris en charge
Secteur mémoriséSecteur 2 non Optam
Activité · phase · regroupement1 · 0 · ATM
Informations : indications, exclusions et facturation
QZJB004 est décrit dans la CCAM mais non pris en charge dans la base utilisée. Les honoraires relèvent d’une facture distincte, pas de la feuille de soins (convention médicale, article 117-1). Ne pas le remplacer par un drainage remboursable ; acte codé non remboursable et acte hors nomenclature sont deux situations distinctes.
Informations : indications, exclusions et facturation
CCAM I-4 : vérifier les indications et toutes les conditions de prise en charge avant de porter X. La correspondance avec un synonyme de recherche ne valide pas le remboursement.
[J, K, T] — A l’exclusion de : actes d’autogreffe de tissu adipeux au niveau du sein - de moins de 200 cm³ (QEEB317) - de 200 cm³ et plus (QEEB152)
Indication : lipodystrophie iatrogène du visage secondaire à la bithérapie ou trithérapie antirétrovirale ; séquelle traumatique ou chirurgicale sévère
Informations : indications, exclusions et facturation
Un tarif nul ou non renseigné ne permet pas de conclure seul à l’absence de prise en charge. Vérifier le statut du code et l’existence d’un financement forfaitaire avant de choisir le support de facturation.
Informations : indications, exclusions et facturation
Ces biopsies ne figurent pas dans la liste des dix biopsies autorisant le cumul consultation + biopsie à 50 %. Ne pas extrapoler la dérogation à partir du seul mot « biopsie ».
Informations : indications, exclusions et facturation
Ces biopsies ne figurent pas dans la liste des dix biopsies autorisant le cumul consultation + biopsie à 50 %. Ne pas extrapoler la dérogation à partir du seul mot « biopsie ».
Informations : indications, exclusions et facturation
CCAM III-3 A-6 / NGAP 18 B : une biopsie de cette liste peut être associée à une consultation, biopsie à 50 %. Avec un APC, ses conditions propres doivent aussi être remplies. Aucun code association CCAM dans ce cumul NGAP/CCAM.
(ZZLP025)
NGAP 18 B / CCAM III-3 A-6 (01/09/2026) : biopsie de la liste autorisée cumulable à 50 % avec une consultation ou un APC éligible. Les biopsies de l’ongle sont exclues de cette dérogation.
CCAM III-3 B (01/09/2026) : règle générale 100 % + 50 %. Le taux de 75 % exige deux actes de chirurgie sur des membres différents, le tronc et un membre, ou la tête et un membre. Tête + tronc ne suffit pas. Le code 5 exige des temps réellement discontinus et une justification médicale ou dans l’intérêt du patient au dossier.